Urbanisme / Révision du PLU

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Plan Local d'Urbanisme de Sulniac

Projet d'arrêt

Sommaire

I. Rapport de Présentation
- RP 1 Diagnostic - Annexes
- RP 2 Etat initial de l'environnement - Inventaire des Zones Humides
- RP 3 Justifications et évaluation environnementale

II. PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables)

III. OAP (Orientations d'Aménagement et de Programmation)

IV. Règlement
- IV. 1 Règlement écrit
- IV. 2 Règlement graphique - Planche Nord au 1:5000ème
- IV. 3 Règlement graphique - Planche Sud au 1:5000ème
- IV. 4 Règlement graphique - Planche générale au 1:11000ème

V. Annexes
V. 1 Servitudes
- V. 1.1 Plan des servitudes
- V. 1.2 Tableau des servitudes
- V. 1.3 Fiches servitudes
  - A5 Canalisations publiques d'eau et d'assainissement
  - AC1 Servitude de protection des monuments historiques classés ou inscrits
  - I3 Servitude relative au transport de gaz naturel
  - I4 Servitude au voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine
  - INT1 Servitudes instituées au voisinage des cimetières
  - PM1 Plan de Prévision des risques naturels prévisibles (PPRNP) et Plan de Prévention de risques Miniers (PPRM)
  - PT1 Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques
  - PT2 Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles.
V. 2 Annexes sanitaires
V. 3 Plans de prévention des risques naturels et arrêté de classement sonore
- V. 3.1 PPR Bassin versant du St Eloi / carte
- V. 3.2 Arrêté de classement sonore des infrastructures de transport terrestre
V. 4 Autres annexes
- V. 4.1 Risque d'exposition au plomb
- V. 4.2 Bois et forêts relevant du régime forestier

VI. Pièces administratives
- VI. 1 Délibérations du Conseil municipal
- VI. 2 Compte-rendu des réunions PPA (Personnes Publiques Associées)